Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMECOL L'ECOLE DE LA FROMAGERIE TRADITIONNELLE
FROMAGES ET DETAIL, SAS

Numéro de dépôt :
94535808
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2024

Présentation de la marque FROMECOL L'ECOLE DE LA FROMAGERIE TRADITIONNELLE

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGES ET DETAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMECOL L'ECOLE DE LA FROMAGERIE TRADITIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGES ET DETAIL domicilié(e) 62 Rue de Lille - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 853 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGES ET DETAIL, M. SANLES Jean-Michel domicilié(e) 62 Rue de Lille - 94150 - RUNGIS - France.

La marque FROMECOL L'ECOLE DE LA FROMAGERIE TRADITIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROMECOL L'ECOLE DE LA FROMAGERIE TRADITIONNELLE est expirée depuis le 13 septembre 2024.

FROMAGES ET DETAIL a également déposé les autres marques suivantes : SODILAIT , Fromages & Détail Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager , FROMAGES ET PASSION , FROMAGES & PASSION , La Fromagerie Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager , R. PRIET FROMAGER AFFINEUR , Fromages & Détail Qualité Terroir Tradition Crémier - Fromager


FROMAGES ET DETAIL, SAS - 62 Rue de Lille - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 414853929


FROMAGES ET DETAIL, M. SANLES Jean-Michel - 62 Rue de Lille - 94150 - RUNGIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2263925 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 7 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257674 - Publication au BOPI 1998-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2014 n°2567357 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-15

Supports informatiques pour le stockage d'informations, de son et d'images, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, vidéo d'enseignement.Papier et articles en papier, cartons et articles en carton, sachets, sacs, boîtes, étuis, encarts, présentoirs, emballages alimentaires, affiches, prospectus, imprimés, papiers d'affaires, journaux et périodiques, catalogues, livres, photographies, diapositives, tableaux et abaques, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), instruments écrire.Oeufs; lait et autres produits laitiers, caillé, yaourts, crème, fromages; gelées, confitures, huiles et graisses comestibles.Education et divertissement, organisation de réunions, de colloques, de formation, et de perfectionnement dans le domaine agro-alimentaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.